L’ensemble du site www.sublimeinstant.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. Le contenu est, sauf mention contraire, la propriété de Sublime Instant. La reproduction de tout ou partie de ce site, sous quelques formes que ce soit, est interdite sauf autorisation écrite de Sublime Instant, conformément à l’article L 122-4 du Code la Propriété intellectuelle.
Le site www.sublimeinstant.fr ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à sa consultation. De plus, l’utilisateur du site www.sublimeinstant.fr s’engage à y accéder en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour. Le matériel de connexion au site de l’utilisateur est sous son entière responsabilité. L’utilisateur doit prendre toutes les mesures appropriées pour protéger son matériel, ses propres données et/ou logiciels de la contamination d’éventuels virus circulant sur internet.
La responsabilité de Sublime Instant ne peut être engagée, en cas de défaillance, panne, difficulté ou interruption de fonctionnement, empêchant l’accès au site ou à une de ses fonctionnalités.
Sarah ZEHANI, Sublime Instant, ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site www.sublimeinstant.fr, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées dans le paragraphe Limitations contractuelles sur les données techniques, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
L’utilisation des informations contenues sur le présent site relève de la seule responsabilité de son utilisateur.
Toutes les ressources contenues sur ce site (textes, visuels et illustrations, graphismes, logos, icônes, sons, vidéos, animations informatiques) sont communiquées à titre purement informatif et ne peuvent en rien engager la responsabilité de Sarah ZEHANI, éditrice et gérante. Aucun contenu du site ne possède de valeur contractuelle.
Les données personnelles et confidentielles que vous indiquez lorsque vous remplissez le formulaire « Contact » sur le site Sublime Instant sont exclusivement destinées à Sarah ZEHANI, Sublime Instant, pour le traitement de votre demande. Ces données ne sauraient être cédées ou louées à des tiers.
Déclaration CNIL « en cours »
Sarah ZEHANI, Sublime Instant, s’engage à ce que la collecte et le traitement de vos données, effectués à partir du site www.sublimeinstant.fr, soient conformes au règlement général sur la protection des données (RGPD). Chaque formulaire limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données).
Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur www.sublimeinstant.fr sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à Sarah ZEHANI, Sublime Instant, de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques pendant une durée qui n’excède pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont collectées et traitées (sauf à des fins de sécurité et/ou sous réserve du respect des obligations légales et réglementaires).
Sublime Instant s’interdit en tout état de cause de conserver des informations personnelles concernant ses clients ou prospects, à l’insu des personnes physiques ou morales concernées.
Conformément à l’article 34 de la Loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée) relative à l’informatique et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification et de suppression de vos données personnelles collectées sur le site Sublime Instant.
Pour exercer ce droit, adressez-vous au gestionnaire du site par mail à l’adresse suivante : contact@sublimeinstant.fr
Le site www.sublimeinstant.fr contient des liens vers d’autres sites et applications mis en place avec l’autorisation de Sublime Instant. L’accès à un site lié au site www.sublimeinstant.fr se fait aux risques et périls du visiteur ou de l’utilisateur. Sublime Instant n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
Cookies : La navigation sur le site www.sublimeinstant.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Les cookies sont des fichiers qui contiennent de petits ensembles de données échangées entre l’ordinateur d’un utilisateur et un serveur Web. Les données ainsi obtenues visent à améliorer son expérience de navigation, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation. L’utilisateur a la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies du site et de tous les autres sites Web de manière générale. La plupart des navigateurs acceptent automatiquement les cookies, mais l’utilisateur peut modifier la configuration de son navigateur pour refuser les cookies en consultant les instructions de l’éditeur pour la version du navigateur concerné.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certaines fonctionnalités, certains services offerts par le site qu’il visite.
Ce site est héberger par la société Framer, situé Singel 258, 1016 AB Amsterdam, Pays-Bas.
NAVIGATION
INFORMATIONS
Téléphone : 06.40.52.31.28
CONTACTEZ NOUS